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Marques déposées par dominique meites
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Société Financière du Bassigny
Marque expirée - Marque en non vigueur

Société Financière du Bassigny
dominique meites

Numéro de dépôt :
3418032
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
Société Financière du Bassigny de dominique meites

Présentation de la marque Société Financière du Bassigny

Déposée le 17 mars 2006 par dominique meites auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Société Financière du Bassigny »

Le déposant est dominique meites domicilié(e) 9 rue des erables,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique meites domicilié(e) 9 rue des erables,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société Financière du Bassigny est expirée depuis le 17 mars 2016.

dominique meites a également déposé les autres marques suivantes : PIL'POIL , cout' coeur , Manufacture du Bassigny , AMIC IMMO


dominique meites - 9 rue des erables,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France


dominique meites - 9 rue des erables,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.